Délibérations du Comité sénatorial spécial
sur la Modernisation du Sénat
Fascicule n° 8 - Procès-verbal du 14 décembre 2016
OTTAWA, le mercredi 14 décembre 2016
(25)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit aujourd'hui, à 12 h 2, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Thomas Johnson McInnis (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cools, Eggleton, C.P., Greene, Joyal, C.P., Massicotte, McCoy, McInnis, McIntyre, Stewart Olsen, Tannas, Tardif et Tkachuk (12).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Dean, Dupuis et Forest (3).
Également présents : Sebastian Spano et David Groves, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 11 décembre 2015, le comité poursuit l'examen des façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Philippe Lagassé, professeur agrégé, École des affaires internationales, Université Carleton;
Andrew Heard, professeur, Département de science politique, Université Simon Fraser (par vidéoconférence).
Le président ouvre la séance.
M. Lagassé fait un exposé, puis répond aux questions.
À 13 h 9, la séance est suspendue.
À 13 h 12, la séance reprend.
M. Heard fait un exposé, puis répond aux questions.
À 13 h 53, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier suppléant du comité,
Adam Thompson