Délibérations du Comité sénatorial spécial sur la
Modernisation du Sénat
Fascicule n° 14 - Procès-verbal du 25 octobre 2017
OTTAWA, le mercredi 25 octobre 2017
(38)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit aujourd'hui à huis clos, à 12 h 3, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Thomas J. McInnis (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Dupuis, Eggleton, C.P., Forest, Gagné, Greene, Joyal, C.P., Massicotte, McInnis, McIntyre, Stewart Olsen et Tkachuk (12).
Également présents : David Groves et Marc-André Roy, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 11 décembre 2015, le comité poursuit son examen des façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Il est convenu que le comité permette la transcription des parties de la réunion qui se tiennent à huis clos, qu'une copie en soit conservée au bureau de la greffière pour consultation par les membres du comité présents ou les analystes du comité;
Qu'elle soit détruite par la greffière lorsque le sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
À 13 h 25, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière suppléante du comité,
Barbara Reynolds