Délibérations du Comité sénatorial spécial sur la
Modernisation du Sénat
Fascicule n° 18 - Procès-verbal du 23 mai 2018
OTTAWA, le mercredi 23 mai 2018
(47)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit aujourd’hui, à 12 h 1, dans la pièce 257 de l’édifice de l’Est, sous la présidence de l’honorable Stephen Greene (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Eggleton, C.P., Frum, Greene, Joyal, C.P., Lankin, C.P., Maltais, Marwah, Massicotte, McInnis, Mockler, Stewart Olsen et Verner, C.P. (13).
Également présents : David Groves et Laurence Brosseau, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Séant.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 11 décembre 2015, le comité poursuit son examen des façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
L'honorable sénateur Peter Harder, C.P., représentant du gouvernement au Sénat.
Le président prend la parole
L'honorable sénateur Harder, C.P., fait un exposé et répond aux questions.
À 13 h 36, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Blair Armitage