Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule nº 6 - Procès-verbal du 18 octobre 2016
OTTAWA, le mardi 18 octobre 2016
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 10, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Enverga, Hubley, Manning, Marshall, McInnis, Munson, Poirier, Raine, Sinclair, Stewart Olsen et Wallace (11).
Également présente : Odette Madore, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 avril 2016, le comité poursuit son étude sur les activités de recherche et de sauvetage maritimes, y compris les défis et les possibilités qui existent. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau de la sécurité des transports du Canada :
Jean L. Laporte, administrateur en chef des opérations;
Marc-André Poisson, directeur d'enquêtes — Marine.
Le président fait une déclaration.
M. Laporte fait une déclaration puis, avec M. Poisson, répond aux questions.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, il est convenu que la séance se poursuive à huis clos afin que le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 18 h 25, la séance est suspendue.
À 18 h 29, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs) et une ébauche de budget pour l'étude spéciale.
À 18 h 36, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Maxwell Hollins