Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule nº 36 - Procès-verbal du 5 février 2019
OTTAWA, le mardi 5 février 2019
(75)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 9 h 31, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bovey, Busson, Campbell, Christmas, Francis, Gold, Manning, McInnis, Munson, Petitclerc, Plett et Poirier (12).
Également présents : Daniele Lafrance, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, et Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 11 décembre 2018, le comité entreprend son étude du projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures.
COMPARAÎT :
L'honorable Jonathan Wilkinson, C.P., député, ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne.
TÉMOINS :
BC Seafood Alliance :
Christina Burridge, directrice générale.
Conseil canadien des pêches :
Paul Lansbergen, président;
Carey Bonnell, vice-président, Engagement et développement durable, Ocean Choice International.
Maritime Aboriginal Aquatic Resources Secretariate :
Joshua McNeely, Zone de protection marine, conseiller principal SARA, Maritime Aboriginal Peoples Council.
Fish Food and Allied Workers :
Keith Sullivan, président.
Ressources naturelles Canada :
Timothy Gardiner, directeur général intérimaire, Direction des ressources pétrolières, Secteur de l'énergie;
Daniel Lebel, directeur général, Commission géologique du Canada, Secteur des terres et des minéraux.
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada :
Mark Hopkins, directeur général, Direction générale des ressources naturelles et de l'environnement, Affaires du Nord.
Pêches et Océans Canada :
Timothy Sargent, sous-ministre, Pêches et Océans Canada;
Philippe Morel, sous-ministre adjoint, Secteur des écosystèmes aquatiques;
Jeff MacDonald, directeur général, Gestion des Océans;
Darren Goetze, directeur général, Conservation et protection.
Le président fait une déclaration.
M. Lansbergen and M. Bonnell font des déclarations et répondent aux questions.
Mme Burridge fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 31, la séance est suspendue.
À 10 h 38, la séance reprend.
M. Sullivan fait une déclaration et répond aux questions.
M. McNeely fait une déclaration et répond aux questions.
À 11 h 31, la séance est suspendue.
À 11 h 36, la séance reprend.
M. Gardiner fait une déclaration et répond aux questions.
M. Lebel fait une déclaration et répond aux questions.
M. Hopkins fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 21, la séance est suspendue.
À 13 h 29, la séance reprend.
Le président fait une déclaration.
Le ministre Wilkinson fait une déclaration et, avec M. Morel, répond aux questions.
À 14 h 13, la séance est suspendue.
À 14 h 20, la séance reprend.
M. Morel et M. MacDonald répondent aux questions.
À 15 h 15, la séance est suspendue.
À 15 h 20, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 15 h 23, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Chantal Cardinal