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POFO - Comité permanent

Pêches et océans

 

Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans

Fascicule nº 37 - Procès-verbal du 21 février 2019


OTTAWA, le jeudi 21 février 2019
(77)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 8 h 2, dans la pièce B30 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bovey, Busson, Campbell, Christmas, Francis, Gold, Manning, Patterson, Petitclerc et Poirier (10).

Également présents : Daniele Lafrance, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, et Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 11 décembre 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 36 des délibérations du comité.)

Le président fait une déclaration.

M. Paul et M. Silver font des déclarations et répondent aux questions.

À 9 h 2, la séance est suspendue.

À 9 h 11, la séance reprend.

M. Ward fait une déclaration et répond aux questions.

À 9 h 59, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,
Chantal Cardinal

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