Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule nº 43 - Procès-verbal du 11 avril 2019
OTTAWA, le jeudi 11 avril 2019
(85)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 8 h 3, dans la pièce B30 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Busson, Campbell, Christmas, Gold, Manning et Poirier (6).
Également présente : Daniele Lafrance, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 11 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-68, Loi modifiant la Loi sur les pêches et d'autres lois en conséquence. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 40 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne de l'électricité :
Channa Perera, vice-présidente, Élaboration des politiques;
Terry Toner, directeur, Services de l'environnement, Nova Scotia Power.
Hydroélectricité Canada :
Anne-Raphaëlle Audouin, présidente;
Daniel Gibson, spécialiste principal en environnement - Renouvellement de génération, Ontario Power Generation Inc.
Nunavut Tunngavik Incorporated :
Alastair Campbell, conseiller principal en politiques;
Jeffrey Maurice, directeur des politiques et de la planification, ministère de l'Exécutif - Direction des politiques et de la planification.
Le président ouvre la séance.
Mme Audouin fait une déclaration et, avec M. Gibson, répond aux questions.
Mme Perera et M. Toner font des déclarations et répondent aux questions.
À 9 h 1, la séance est suspendue.
À 9 h 15, la séance reprend.
M. Maurice fait une déclaration et, avec M. Campbell, répond aux questions.
À 9 h 45, la séance est suspendue.
À 9 h 47, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 9 h 57, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Chantal Cardinal