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SECD - Comité permanent

Sécurité nationale, défense et anciens combattants

 

Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense

Fascicule no 3 - Procès-verbal du 18 avril 2016


OTTAWA, le lundi 18 avril 2016
(7)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 h 5, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Carignan, C.P., Dagenais, Day, Lang, Mitchell, Ngo et White (8).

Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Lankin, C.P. (1).

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Agence spatiale canadienne :

Sylvain Laporte, président;

Manon Larocque, directrice générale par intérim, Politique.

Sécurité publique Canada :

Lori MacDonald, sous-ministre adjointe, Secteur de la gestion des urgences et des programmes;

Dominik Breton, directeur, Secrétariat national de recherche et sauvetage.

Garde côtière canadienne :

Gregory Lick, directeur général, Opérations;

Peter Garapick, surintendant, Recherche et sauvetage, Région du Centre et de l'Arctique.

Défense nationale et les Forces armées canadiennes :

Contre-amiral Peter Ellis, commandant adjoint, Commandement des opérations interarmées du Canada.

Le président fait une déclaration.

M. Laporte fait une déclaration puis, avec Mme Larocque et M. Brûlé, répond aux questions.

À 14 h 5, la séance est suspendue.

À 14 h 10, la séance reprend.

Mme MacDonald, M. Breton, M. Lick, M. Garapick et le contre-amiral Ellis font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.

À 15 h 12, la séance est suspendue.

À 15 h 32, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 2 février 2016, la séance reprend afin que le comité poursuive son étude sur les menaces à la sécurité nationale notamment : a) le cyberespionnage; b) les menaces aux infrastructures essentielles; c) le recrutement de terroristes et le financement d'actes terroristes; d) les opérations antiterroristes et les poursuites contre les terroristes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

EMP Task Force on National and Homeland Security :

Peter Vincent Pry, directeur exécutif;

Cynthia Ayers, directrice adjointe.

Foundation for Resilient Societies :

Thomas S. Popik, président (par vidéoconférence).

Le président fait une déclaration.

M. Pry, Mme Ayers et M. Popik font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.

À 17 h 29, la séance est suspendue.

À 17 h 33, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 17 h 44, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Adam Thompson

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