Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense

Fascicule n^o 14 - Procès-verbal du 3 mai 2017 (à huis clos)

OTTAWA, le mercredi 3 mai 2017
(35)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit à huis clos aujourd'hui, à 8 h 2, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Boniface, Carignan, C.P., Dagenais, Jaffer, Lang et White (7).

Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Boisvenu (1).

Également présente : Marcy Galipeau, agente de communications, Direction des communications du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 avril 2016, le comité poursuit son étude sur les questions relatives à l'Examen de la politique de défense entrepris actuellement par le gouvernement. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 4 des délibérations du comité.)

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité procède à l'étude d'une ébauche de rapport.

Il est convenu que l'ébauche de rapport soit adoptée et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à en approuver la version finale.

À 9 h 58, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Adam Thompson