Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule no 17 - Témoignages du 22 novembre 2017
OTTAWA, le mercredi 22 novembre 2017
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd’hui, à midi, conformément à l’article 12-13 du Règlement du Sénat, pour organiser les activités du comité.
[Traduction]
Adam Thompson, greffier du comité : Honorables sénateurs, je constate que nous avons le quorum.
Conformément à l’ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, il y a une vacance à la présidence. En ma qualité de greffier du comité, j’ai le devoir de présider à l’élection du président.
Je suis prêt à recevoir une motion à cet effet.
[Français]
Le sénateur Dagenais : Je propose que l’honorable sénatrice Boniface soit élue présidente du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense.
M. Thompson : Je vous remercie, sénateur. Y a-t-il d’autres nominations?
[Traduction]
Je vous demande pour la dernière fois s’il y a d’autres propositions? Étant donné qu’il n’y a aucune autre proposition, je vais mettre la question aux voix.
L’honorable sénateur Dagenais propose que l’honorable sénatrice Boniface soit élue présidente du comité.
Vous plaît-il, honorables sénateurs, d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
M. Thompson : Je déclare la motion adoptée, et j’invite la sénatrice Boniface à occuper le fauteuil.
La sénatrice Gwen Boniface (présidente) occupe le fauteuil.
La présidente : Merci, chers collègues.
Honorables sénateurs, est-ce que le comité souhaite élire deux vice-présidents, conformément à la motion adoptée par le Sénat le 7 novembre 2017?
Des voix : Oui.
La présidente : Si vous y consentez, je vais m’occuper d’une élection à la fois.
Je suis prête à recevoir la première motion.
[Français]
Le sénateur McIntyre : Madame la présidente, je propose que l’honorable sénateur Dagenais soit élu vice-président du comité.
[Traduction]
La présidente : Merci.
Y a-t-il d’autres propositions pour le premier poste de vice-président?
Étant donné qu’il n’y a aucune autre proposition, l’honorable sénateur McIntyre propose que l’honorable sénateur Dagenais soit élu vice-président du comité.
Vous plaît-il, honorables sénateurs, d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
La présidente : Je déclare la motion adoptée.
Honorables sénateurs, je suis maintenant prête à recevoir la prochaine motion. Avez-vous des candidatures à proposer?
La sénatrice Griffin : Je propose la candidature du sénateur Kenny.
La présidente : Y a-t-il d’autres propositions?
L’honorable sénatrice Griffin propose que l’honorable sénateur Kenny soit élu vice-président du comité.
Vous plaît-il, honorables sénateurs, d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
La présidente : Je déclare la motion adoptée.
Je crois que vous avez tous reçu des copies de la prochaine motion. Nous devons constituer le comité de direction, qui est habituellement composé de la présidente et des deux vice-présidents.
Je demanderais que quelqu’un propose que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé de la présidente et des deux vice-présidents, et qu’il soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter des témoins et à établir l’horaire des audiences.
Quelqu’un veut-il proposer la motion?
[Français]
Le sénateur Boisvenu : Je propose l’adoption de cette motion.
[Traduction]
La présidente : Vous plaît-il, honorables sénateurs, d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
La présidente : Comme nous n’avons pas d’autres questions à régler, nous nous sommes acquittés des formalités, et j’aimerais recevoir une motion d’ajournement.
Le sénateur McIntyre : Avant que vous leviez la séance, je tiens à mentionner que notre horaire me cause un léger problème.
Je suis membre de trois comités : notre comité, celui des affaires juridiques et celui des langues officielles. Le Comité des langues officielles siège également les lundis, et je crois comprendre que ses délibérations commencent à 17 heures, alors que les nôtres finissent à 17 h 30.
Notre comité siégera-t-il encore les lundis de 13 heures à 17 h 30, ou est-ce que des changements seront apportés à l’horaire?
La présidente : Personne ne m’a indiqué que l’horaire changerait. Je crois comprendre que le comité siégera ce jour-là.
Je vais m’en remettre à mon vice-président, mais je pense qu’habituellement, la séance se termine à 17 heures.
Le sénateur McIntyre : Nos délibérations finissent-elles à 17 heures ou à 17 h 30?
[Français]
Le sénateur Dagenais : De mémoire, il peut arriver que l’on termine à 17 h 30; cependant, l’heure typique de la fin de la séance du comité est 17 heures. Si un sénateur doit partir avant la fin de la séance, je ne crois pas que cela constitue un problème. La même situation s’est déjà présentée dans d’autres comités. Le Comité des langues officielles siège-t-il dans le même édifice?
Le sénateur McIntyre : Non, ses réunions se tiennent à l’édifice de l’Est.
Le sénateur Dagenais : Avec la permission de madame la présidente, j’imagine que vous pourrez partir plus tôt.
[Traduction]
La présidente : Je suis tout à fait disposée à vous accommoder.
[Français]
Le sénateur McIntyre : Je ferai de la course à pied de l’édifice Victoria à l’édifice de l’Est.
La présidente : Absolument.
[Traduction]
La présidente : Y a-t-il d’autres questions à discuter?
Alors, puis-je recevoir une motion d’ajournement?
Le sénateur McIntyre : Je propose de lever la séance.
La présidente : Y consentez-vous?
Des voix : Oui.
(La séance est levée.)