Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule n° 28 - Procès-verbal du 4 juin 2018
OTTAWA, le lundi 4 juin 2018
(57)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 heures, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gwen Boniface (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bernard, Boisvenu, Boniface, Dagenais, Jaffer, McIntyre, McPhedran, Oh et Richards (9).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Griffin et Housakos (2).
Également présents : Daniel McBryde et Constance Naud-Arcand, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Marcy Galipeau, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mai 2018, le comité entreprend son étude du projet de loi C-211, Loi concernant un cadre fédéral relatif à l'état de stress post-traumatique.
TÉMOINS :
Todd Doherty, député, parrain du projet de loi.
Agence de la santé publique du Canada :
Anna Romano, directrice générale, Centre pour la promotion de la santé.
Sécurité publique Canada :
Stéphanie Durand, directrice générale, Politique et relations avec les intervenants.
Anciens Combattants Canada :
Lina Carrese, directrice intérimaire de la santé mentale, Division des professionnels de la santé.
Défense nationale et les Forces armées canadiennes :
Colonel Rakesh Jetly, psychiatre principal et conseiller en santé mentale, Groupe des services de santé des Forces canadiennes.
Fédération canadienne des syndicats des infirmières et infirmiers :
Linda Silas, présidente.
Société canadienne de psychologie :
Dr Patrick Baillie, président;
Karen Cohen, chef de la direction.
Affaires mondiales Canada :
Larisa Galadza, directrice générale, Programme pour la stabilisation et les opérations de paix.
La présidente prend la parole.
M. Doherty, parrain du projet de loi, fait un exposé, puis répond aux questions.
À 13 h 59, la séance est suspendue..
À 14 h 5, la séance reprend..
Mme Romano, Mme Durand, Mme Carrese et le colonel Jetly font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 14 h 58, la séance est suspendue..
À 15 h 06, le comité reprend ses travaux.
Mme Silas, Mme Cohen et M. Baillie font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 15 h 54, la séance est suspendue..
À 16 h 4, la séance reprend et, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 janvier 2016, le comité poursuit son examen des politiques, des pratiques, des circonstances et des capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Sujet : L'Initiative Elsie sur la participation des femmes dans les opérations de paix.
Mme Galadza fait un exposé, puis répond aux questions.
À 16 h 47, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson