Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule no 44 - Procès-verbal du 27 mai 2019
OTTAWA, le lundi 27 mai 2019
(81)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 11 heures, dans la pièce W110 du 1 rue Wellington, sous la présidence de l'honorable Gwen Boniface (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Boniface, Dagenais, Gold, Griffin, McIntyre, McPhedran, Oh, Pratte et Richards (10).
Également présentes : Christina Yeung et Ariel Shapiro, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 avril 2019, le comité poursuit son étude du projet de loi C-77, Loi modifiant la Loi sur la défense nationale et apportant des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 43 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Harjit S. Sajjan, C.P., député, ministre de la Défense nationale.
TÉMOINS :
À titre personnel :
Christian Leuprecht, professeur, Département de sciences politiques et d'économie, Collège militaire royal du Canada (par vidéoconférence);
Lieutenant-colonel à la retraite Jean-Guy Perron;
Lieutenant-colonel à la retraite Rory Fowler.
Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes :
Commodore Geneviève Bernatchez, juge-avocate générale;
Lieutenant-général Charles Lamarre, commandant du Commandement du personnel militaire;
Lieutenant-colonel Geneviève Lortie, directrice juridique, Justice militaire - Politiques;
Colonel Stephen Strickey, juge-avocat général adjoint, Justice militaire;
Commodore Rebecca Patterson, directrice générale, Équipe d'intervention stratégique des Forces armées canadiennes sur l'inconduite sexuelle;
Denise Preston, directrice générale, Centre d'intervention sur l'inconduite sexuelle.
It's Just 700 :
Marie-Claude Gagnon, fondatrice.
À titre personnel :
Sergent à la retraite Jessica B. Miller.
Diane Crocker, professeure, Département de sociologie et de criminologie, Saint Mary's University (par vidéoconférence).
Association du Barreau canadien :
Eric Charland, membre, Section nationale du droit militaire (par vidéoconférence).
À titre personnel :
Lindsay L. Rodman, Corps des Marines et vétérane de l'opération Enduring Freedom (par vidéoconférence).
Major Carly Arkell, ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes.
La présidente fait une déclaration.
M. Leuprecht, M. Fowler et M. Perrson font des déclarations et puis, ensemble, répondent aux questions.
À midi, la séance est suspendue.
À 12 h 7, la séance reprend.
L'honorable Harjit S. Sajjan, C.P., fait une déclaration et, avec la commodore Bernatchez, le lieutenant-général Lamarre, la commodore Patterson et Mme Preston, répond aux questions.
À 13 h 18, la séance est suspendue.
À 13 h 37, la séance reprend.
La commodore Bernatchez, le lieutenant-général Lamarre, la commodore Patterson, Mme Preston, la lieutenant- colonel Lortie et le colonel Strickey répondent aux questions.
À 14 h 58, la séance est suspendue.
À 15 h 29, la séance reprend.
Mme Gagnon, Mme Crocker et le sergent Miller font des déclarations et répondent aux questions.
À 16 h 33, la séance est suspendue.
À 16 h 39, la séance reprend.
M. Charland, Mme Rodman et le major Arkell font des déclarations et répondent aux questions.
À 17 h 47, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer