Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 6 - Procès-verbal du 5 octobre 2016
OTTAWA, le mercredi 5 octobre 2016
(30)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 18 h 45, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Michael L. MacDonald (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, Doyle, Eggleton, C.P., MacDonald, Mercer, Runciman et Unger (8).
Également présents : Victor Senna et Maxime Fortin, greffiers à la procédure, Direction des comités; Jed Chong et Nicole Sweeny, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport et un projet d'ordre du jour.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce pendant la séance à huis clos.
Il est convenu que le vice-président demande au Sénat l'autorisation de repousser la date de dépôt du rapport de cette étude au 31 mars 2017.
À 19 h 57, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière suppléante du comité,
Barbara Reynolds