Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 23 - Procès-verbal du 18 octobre 2017
OTTAWA, mercredi 18 octobre 2017
(77)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 46, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael L. MacDonald (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Bovey, Cormier, Eggleton, C.P., Griffin, MacDonald, Mercer et Saint-Germain (8).
Également présents : Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Uber :
Justin Kintz, directeur principal, Politiques et communications (Amériques) (par vidéoconférence).
Le vice-président prend la parole.
M. Kintz fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 19 h 17, l'honorable sénateur Mercer occupe le fauteuil.
À 19 h 22, l'honorable sénateur MacDonald reprend place au fauteuil.
À 19 h 55, la séance est suspendue.
À 19 h 57, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle pendant que le comité siège à huis clos.
Le comité discute d'un projet d'ordre du jour.
À 20 h 8, la séance est suspendue.
À 20 h 12, la séance publique reprend.
Il est convenu que le budget pour l'étude spéciale suivante (Étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés) pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2018, d'un montant de 47 145 $, soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
RÉSUMÉ DES DÉPENSES
| ACTIVITÉ 1 : Ann Arbor, Michigan, É.-U. | 47 145 $ |
| TOTAL | 47 145 $ |
À 20 h 14, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Victor Senna