Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 28 - Procès-verbal du 30 janvier 2018
OTTAWA, le mardi 30 janvier 2018
(86)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Cormier, Dawson, Gagné, Griffin, MacDonald, Mitchell et Plett (8).
Également présents : Jed Chong et Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 8 décembre 2017, le comité poursuit son étude du projet de loi C-49, Loi apportant des modifications à la Loi sur les transports au Canada et à d'autres lois concernant les transports ainsi que des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 27 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Administration canadienne de la sureté du transport aérien :
Andie Andreou, vice-présidente, Affaires organisationnelles et chef des services financiers;
Neil Parry, vice-président, Prestation de services.
Office des transports du Canada :
Scott Streiner, président et premier dirigeant.
Bureau de la sécurité des transports du Canada :
Kathy Fox, présidente, Bureau exécutif;
Jean L. Laporte, administrateur en chef des opérations, Bureau exécutif;
Kirby Jang, directeur d'enquêtes, Direction des enquêtes ferroviaires et de pipelines;
Mark Clitsome, conseiller spécial à l'administrateur en chef des opérations, Bureau exécutif.
Le vice-président ouvre la séance.
M. Parry et M. Streiner font une déclaration puis, avec Mme Andreou, répondent aux questions.
À 10 h 30, la séance est suspendue.
À 10 h 34, la séance reprend.
M. Fox fait une déclaration puis, avec M. Laporte, M. Jang et M. Clitsome, répond aux questions.
À 11 h 18, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Victor Senna