Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule nº 34 - Procès-verbal du 8 mai 2018

OTTAWA, le mardi 8 mai 2018
(100)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Patricia Bovey (vice-présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta), Boisvenu, Bovey, Dawson, Gagné, Galvez, MacDonald, Mercer, Plett et Sinclair (10).

Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice McCoy (1).

Également présents : Jed Chong et Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 avril 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi S-245, Loi prévoyant que le projet de pipeline Trans Mountain et les ouvrages connexes sont déclarés d'intérêt général pour le Canada.

TÉMOINS :

À titre personnel :

Jack Mintz, chercheur émérite du recteur, École de politique publique de l'Université de Calgary (par vidéoconférence).

Dwight Newman, professeur de droit et titulaire de la Chaire de recherche du Canada sur les droits des Autochtones dans le droit constitutionnel et international, Université de la Saskatchewan (par vidéoconférence).

Institut C.D. Howe :

Benjamin Dachis, directeur associé de la recherche.

La vice-présidente prend la parole.

M. Dachis et M. Mintz font chacun un exposé et répondent aux questions.

À 10 h 18, la séance est suspendue.

À 10 h 22, la séance reprend.

M. Newman fait un exposé et répond aux questions.

À 10 h 57, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,
Victor Senna