Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 34 - Procès-verbal du 1er mai 2018
OTTAWA, le mardi 1er mai 2018
(99)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 2 de l'immeuble Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Bovey, Boyer, Cormier, Dawson, Gagné, Galvez, Manning, Mercer, Oh, Plett, Raine et Tkachuk (13).
Autres sénatrices présentes : Les honorables sénatrices Griffin, McCoy et Verner, C.P. (3).
Également présents : Jed Chong et Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 avril 2018, le comité entreprend son étude du projet deloi S-245, Loi prévoyant que le projet de pipeline Trans Mountain et les ouvrages connexes sont déclarés d'intérêt général pour le Canada.
TÉMOIN :
L'honorable sénateur Douglas Black, parrain du projet de loi.
Le président prend la parole.
Le sénateur Black fait un exposé et répond aux questions.
À 11 h 2, la séance est suspendue.
À 11 h 4, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 31 octobre 2017, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité continue son étude sur les nouvelles questions liées à son mandat et les lettres de mandats ministériels. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 33 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 11 h 12, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Victor Senna