Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule n° 37 - Procès-verbal du 5 juin 2018
OTTAWA, le mardi 5 juin 2018
(106)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Bovey, Cormier, Dawson, Gagné, Galvez, Griffin, MacDonald, Manning, Mercer et Tkachuk (11).
Également présents : Jed Chong et Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 31 octobre 2017, le comité poursuit son étude sur les nouvelles questions liées à son mandat et les lettres de mandats ministériels. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 33 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
News Media Canada :
John Hinds, président et chef de la direction.
Association canadienne des radiodiffuseurs :
Matt Thompson, directeur du conseil d'administration;
Peter Miller, consultant.
L'Association nationale de radios étudiantes et communautaires Inc. :
Barry Rooke, directeur général.
Alliance des producteurs francophones du Canada :
Carol Ann Pilon, directrice générale.
Le président prend la parole.
Il est convenu que la présidence demande au Sénat la permission de prolonger la période de rapport pour son étude sur les nouvelles questions liées à son mandat et les lettres de mandats ministériels.
MM. Hinds, Thompson et Rooke et Mme Pilon font une déclaration, puis avec l'aide de M. Miller, répondent questions.
À 10 h 54, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Victor Senna