Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule n° 40 - Procès-verbal du 17 octobre 2018
OTTAWA, le mercredi 17 octobre 2018
(113)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 47, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Cormier, Gagné, Galvez, MacDonald, Manning, Mercer, Miville-Dechêne, Tkachuk et Wetston (10).
Également présents : Jed Chong and Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
À 18 h 47, le comité procède à l'élection du vice-président.
L'honorable sénatrice Gagné propose :
Que l'honorable sénatrice Miville-Dechêne soit vice-présidente de ce comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 19 heures, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 juin 2018, le comité poursuit son étude sur la façon de moderniser les trois lois fédérales sur les télécommunications (la Loi sur les télécommunications, la Loi sur la radiodiffusion et la Loi sur la radiocommunication) pour tenir compte de l'évolution des secteurs de la radiodiffusion et des télécommunications durant les dernières décennies. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no38 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Marc Raboy, professeur émérite de la Chaire Beaverbrook en éthique, médias et communications, Université McGill;
Gregory Taylor, professeur adjoint, Département des communications et des études médiatiques et cinématographiques, Université de Calgary.
Le président fait une déclaration.
M. Raboy et M. Taylor font des déclarations et répondent aux questions.
À 20 h 32, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière suppléante du comité,
Joëlle Nadeau