Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule n° 41 - Procès-verbal du 24 octobre 2018
OTTAWA, le mercredi 24 octobre 2018
(115)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 47, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Dawson, Forest-Niesing, Galvez, MacDonald, Mercer, Miville-Dechêne et Tkachuk (8).
Également présents : Jed Chong et Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 juin 2018, le comité poursuit son étude sur la façon de moderniser les trois lois fédérales sur les télécommunications (la Loi sur les télécommunications, la Loi sur la radiodiffusion et la Loi sur la radiocommunication) pour tenir compte de l'évolution des secteurs de la radiodiffusion et des télécommunications durant les dernières décennies. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no38 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association des cinémas au Canada :
Michael Paris.
Forum for Research and Policy in Communications :
Monica Auer, directrice générale.
Alliance des producteurs francophones du Canada :
Carol Ann Pilon, directrice générale;
Michel Houle, consultant, Industries culturelles et communications.
Le président fait une déclaration.
M. Paris, Mme Auer et Mme Pilon font des déclarations et, avec M. Houle, répondent aux questions.
À 20 h 41, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière suppléante du comité,
Joëlle Nadeau