Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule n° 45 - Procès-verbal du 4 décembre 2018
OTTAWA, le mardi 4 décembre 2018
(122)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Cormier, Dasko, Dawson, Gagné, Galvez, MacDonald, Manning, Miville-Dechêne, Simons et Tkachuk (11).
Également présents : Zackery Shaver, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 octobre 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C-64, Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 43 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne de droit maritime :
Brad Caldwell, avocat et président du Comité des sauvetages et des sinistres maritimes.
Projet Distinction Navale :
Patrick White, fondateur et directeur exécutif.
Organisation canadienne des vétérans de l'OTAN :
Paul L. Bender, capitaine (à la retraite).
Parcs Canada :
Ellen Bertrand, directrice, Stratégies du patrimoine culturel;
Mary Lou Doyle, gestionnaire des politiques du patrimoine culturel et législation;
Marc-André Bernier, gestionnaire, Archéologie subaquatique.
Le président fait une déclaration.
M. Bender, M. White et M. Caldwell font des déclarations et répondent aux questions.
À 10 h 32, la séance est suspendue.
À 10 h 38, la séance reprend.
Mme Bertrand fait une déclaration et, avec M. Bernier, répond aux questions.
À 11 h 19, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Joëlle Nadeau