Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule n° 46 - Procès-verbal du 20 fèvrier 2019

OTTAWA, le mercredi 20 février 2019
(125)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce W110, au 1, rue Wellington, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Cormier, Dasko, Dawson, Gagné, Galvez, MacDonald, Miville-Dechêne, Neufeld, Simons, Tkachuk et Wells (12).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta), Busson et Jaffer (3).

Également présents : Jed Chong et Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 11 décembre 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C-48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie-Britannique.

À 20 h 28, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,
Joëlle Nadeau