Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule n° 51 - Procès-verbal du 17 avril 2019 (séance du matin)
TERRACE, le mercredi 17 avril 2019
(136)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la salle Skeena de l'hôtel Best Western Terrace Inn, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cormier, Dasko, Gagné, MacDonald, Miville-Dechêne, Patterson, Simons, Smith et Tkachuk (9).
Également présents : Jed Chong et Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 11 décembre 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie-Britannique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 46 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Chefs héréditaires Gitanyow :
Joel Starlund, directeur général.
Bande de Kitsumkalum :
Don Roberts, conseiller en chef.
Haisla Nation :
Crystal Smith, conseillère en chef.
Nisga'a Nation :
Eva Clayton, présidente.
À titre personnel :
Gary Alexcee, chef héréditaire de Gingolx, vice-président du B.C. First Nation Council Energy Corridor Group, Eagle Spirit Energy.
Chefs héréditaires de Gitsegukla :
Larry Marsden, chef principal.
Maple Leaf Adventures :
Kevin Smith, chef de la direction, président, Wilderness Tourism Association of British Columbia.
Stewart World Port :
Brad Pettit, président et directeur.
Resource Works Society :
Stewart Muir, directeur général.
Le président prend la parole.
M. Starlund, M. Roberts et Mme Smith font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 10 h 5, la séance est suspendue.
À 10 h 10, la séance reprend.
Mme Clayton, M. Marsden et M. Alexcee font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 11 heures, la séance est suspendue.
À 11 h 5, la séance reprend.
MM. Smith, Pettit et Muir font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 11 h 57, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Joëlle Nadeau