LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES FINANCES NATIONALES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 26 février 2020
(5)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd’hui, à 12 h 18, dans la pièce W120 de l’édifice 1, rue Wellington.

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Boehm, Campbell, Deacon (Ontario), Duncan, Forest, Forest-Niesing, Klyne, Marshall, Mockler et Smith (10).

Également présents: Alex Smith et Shaowei Pu, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

La greffière du comité procède à l’élection à la présidence.

L’honorable sénatrice Marshall propose que l’honorable sénateur Mockler soit élu président du comité.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

La greffière invite l’honorable sénateur Mockler à occuper le fauteuil.

Le président fait une déclaration.

Le président procède à l’élection à la vice-présidence.

L’honorable sénatrice Forest-Niesing propose que l’honorable sénateur Forest soit élu vice-président du comité.

Il est convenu d’adopter la motion.

Il est convenu que les motions adoptées à la réunion d’organisation du 5 décembre 2019 se poursuivent.

L’honorable sénatrice Marshall propose que le comité adopte l’ébauche du deuxième rapport, conformément à l’article 12-26(2) du Règlement.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Le comité discute d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que pour les fins de l’étude du comité sur le Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l’exercice se terminant le 31 mars 2020, le président et le vice-président soient autorisés à prendre des décisions concernant l'ordre du jour du comité, à inviter des témoins et à programmer des réunions.

Il est convenu que la greffière, au nom du comité, demande les autorisations nécessaires afin de modifier les créneaux horaires habituels du comité pour les nouveaux créneaux horaires suivants: les mardis de 8 h 30 à 10 h 30 et les mercredis de 11 h 30 à 13 h 30. 

À 13 h 1, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du comité,

Maxime Fortin