LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET DU COMMERCE INTERNATIONAL
TÉMOIGNAGES
OTTAWA, le mercredi 18 novembre 2020
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd’hui, à 16 h 30 (HE), par vidéoconférence, conformément à l’article 12-13 du Règlement du Sénat, pour organiser les travaux du comité.
[Traduction]
Gaëtane Lemay, greffière du comité : Honorables sénateurs, en ma qualité de greffière du comité, je dois présider à l’élection à la présidence. Je suis disposée à accueillir des motions dans ce sens. Y a-t-il des candidatures?
La sénatrice M. Deacon : J’ai l’honneur de proposer la candidature de l’honorable sénateur Peter Boehm, de l’Ontario, au Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international.
Mme Lemay : Y a-t-il d’autres candidatures?
Le sénateur Housakos : J’aimerais proposer la candidature de l’honorable sénateur Peter Harder.
Mme Lemay : Y a-t-il d’autres candidatures?
Le sénateur Harder : Je suis reconnaissant envers le sénateur Housakos d’avoir proposé ma candidature, mais je m’incline devant l’honorable sénateur Peter Boehm.
Mme Lemay : S’il n’y a pas d’autres candidatures, honorables sénateurs, l’honorable sénatrice Deacon propose que l’honorable sénateur Boehm soit élu président du comité. Plaît-il aux honorables sénateurs d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
Mme Lemay : La motion est adoptée.
J’inviterais maintenant l’honorable sénateur Boehm à occuper le fauteuil.
Le sénateur Peter M. Boehm (président) occupe le fauteuil.
Le président : Merci beaucoup, chers collègues.
Je vous remercie de votre soutien et de votre confiance à mon égard. Je constate qu’il est facile d’occuper le fauteuil sur Zoom. On appuie sur un bouton et c’est instantané, nul besoin de se lever.
Le format de la réunion nous rappelle que nous passons une période difficile, remplie de défis. Comme nous le savons tous, il y aura des difficultés techniques, mais sachez également que la planète et le monde doivent faire face à de nombreux problèmes de taille, et le Canada est un acteur mondial. On nous demandera de faire beaucoup de choses. Je suis ravi d’avoir votre soutien et soyez rassurés, vous aurez aussi le mien.
À ce que je comprends, nous n’avons qu’une demi-heure pour la réunion, qui sera essentiellement régie par la procédure. Je propose que nous passions au deuxième point à l’ordre du jour, à savoir l’élection des vice-présidents. Je suis disposé à accueillir les candidatures aux postes.
Y a-t-il des candidatures?
Le sénateur Ravalia : Je propose la candidature du sénateur Leo Housakos.
Le président : Merci, sénateur Ravalia.
La candidature du sénateur Housakos a été proposée au poste de vice-président. Y a-t-il d’autres candidatures?
Le sénateur Housakos : J’aimerais proposer celle du sénateur Ngo. Je remercie le sénateur Ravalia, mais je retire ma candidature. Comme le sénateur Harder, j’aime bien servir dans les coulisses, plutôt que sous les feux.
Le président : Merci beaucoup, sénateur Housakos, d’avoir proposé la candidature du sénateur Ngo. Y a-t-il quelqu’un pour appuyer la candidature?
La sénatrice Ataullahjan : Je l’appuie.
Le président : Merci, sénatrice Ataullahjan.
Y a-t-il d’autres candidatures?
Les sénateurs sont-ils d’accord?
Des voix : Oui.
Le président : Sénateur Ngo, félicitations d’avoir été élu vice-président. Je vais donner aux vice-présidents quelques instants pour nous parler. Nous devons élire un deuxième vice-président. Y a-t-il des candidatures?
Le sénateur Ngo : Merci, monsieur le président et sénateur Housakos. Merci à tous de votre soutien et de votre confiance à mon égard. Je servirai le comité de mon mieux.
Le président : Merci, sénateur Ngo.
Y a-t-il d’autres candidatures?
Le sénateur Harder : J’ai cru comprendre que le sénateur Housakos proposait ma candidature au poste de vice-président. Il m’a devancé. Je ne sais pas s’il accepte de proposer ma candidature.
Le sénateur Housakos : Je suis bien sûr prêt à proposer la candidature du sénateur Harder au poste de vice-président.
Le président : Merci beaucoup, sénateur Housakos.
Merci d’avoir aidé le sénateur Housakos, sénateur Harder.
Les sénateurs sont-ils d’accord?
Des voix : Oui.
Le président : Félicitations, sénateur Harder. Je donnerai maintenant la possibilité aux sénateurs Ngo et Harder de prononcer quelques mots, s’ils le souhaitent. Sénateur Ngo, avez-vous quelque chose à ajouter à ce que vous avez dit auparavant?
Le sénateur Ngo : Non, merci. Je crois que nous devrions poursuivre la séance d’organisation. Le sénateur Harder voudra peut-être dire quelques mots.
Le sénateur Harder : Permettez-moi seulement de dire merci. J’ai très hâte de travailler avec tous mes collègues.
Le président : Merci beaucoup, sénateur Harder. Nous en sommes au troisième point, le Sous-comité du programme et de la procédure. Il nous faut maintenant une motion pour créer le Sous-comité du programme et de la procédure, le comité de direction.
Pour cette session, nous nous sommes entendus que les quatre partis et groupes seraient représentés au sein du comité de direction. Y a-t-il des candidatures pour le quatrième poste au comité de direction?
Le sénateur Harder : Oui, je propose que le sénateur Stephen Greene soit le quatrième membre du comité de direction.
Le président : Y a-t-il d’autres candidatures? Le comité est-il d’accord pour élire le sénateur Greene?
Le sénateur Harder : Oui.
Des voix : Oui.
Le président : Merci beaucoup.
Le sénateur Greene : Merci beaucoup.
Le président : Sénateur Greene, bienvenue à bord. Les membres du comité sont-ils d’accord pour modifier la motion proposée afin qu’elle se lise comme suit : « Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, des vice-présidents et du sénateur Greene? » Êtes-vous d’accord?
Des voix : D’accord.
Le président : Merci beaucoup. J’allais demander à quelqu’un de proposer la motion no 3, mais comme c’était au bas de la page, je ne l’ai pas vue. Je crois néanmoins que nous l’avons fait et que les sénateurs ont adopté la motion.
[Français]
L’article no 4 concerne la publication des délibérations du comité. Est-ce que quelqu’un aimerait proposer la motion no 4?
[Traduction]
Le sénateur Dean : Je propose la motion.
Le président : Merci beaucoup, sénateur Dean. Sommes-nous tous d’accord?
Des voix : Oui.
Le président : La motion est adoptée.
[Français]
L’article no 5 traite du rapport financier. Conformément à l’article 12-26(2) du Règlement, chaque comité doit déposer un rapport sur les dépenses engagées au cours de la session précédente. Un exemplaire de l’ébauche de ce rapport préparé par la greffière vous a été distribué par courriel.
Quelqu’un aimerait-il faire la proposition de cette motion?
[Traduction]
La sénatrice Coyle : Je propose la motion.
[Français]
Le président : Merci, sénatrice Coyle. Les sénateurs sont-ils d’accord pour adopter la motion?
Des voix : D’accord.
Le président : Je déclare la motion adoptée. Merci.
[Traduction]
Quelqu’un voudrait-il proposer la motion no 6 sur le personnel de recherche?
Le sénateur Housakos : Je propose la motion.
Le président : Merci. L’honorable sénateur Housakos propose :
Que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d’affecter des analystes au comité;
Que la présidence soit autorisée à demander au Sénat la permission de retenir les services de conseillers juridiques, de personnel technique, d’employés de bureau et d’autres personnes, au besoin, pour aider le comité à examiner les projets de loi, la teneur de ces derniers et les prévisions budgétaires qui lui sont renvoyées;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à faire appel aux services d’experts-conseils dont le comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux; et
Que la présidence, au nom du comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d’études, d’analyses, de résumés et d’ébauches de rapports.
Les honorables sénateurs sont-ils d’accord pour adopter la motion?
Des voix : Oui.
Le président : La motion est adoptée. J’inviterais maintenant les analystes, Pascal Tremblay et Brian Hermon, à allumer leur caméra afin que nous puissions les voir.
[Français]
M. Tremblay appuie le Comité des affaires étrangères du Sénat depuis 2015. Il a été affecté au Comité du commerce international de la Chambre des communes de 2013 à 2015, et de nouveau en 2017. Pascal a aussi été conseiller auprès de la section canadienne de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie de 2014 à 2019.
[Traduction]
Brian Hermon, analyste de la Bibliothèque du Parlement, aide notre comité depuis le début de la 43e législature, et il a également travaillé auprès du comité de 2012 à 2014. De 2014 à 2019, M. Hermon était affecté au Comité des affaires étrangères de la Chambre des communes. Il a également travaillé comme conseiller auprès de l’Association parlementaire Canada-Afrique de 2014 à 2019.
Messieurs, merci du travail que vous avez fait et aller faire.
Passons maintenant à l’autorisation d’engager des fonds et d’approuver les comptes à payer. Quelqu’un veut-il bien proposer la motion no 7?
La sénatrice Coyle : Je la propose.
Le président : Merci, sénatrice Coyle. L’honorable sénatrice Coyle propose :
Que, conformément à l’article 7, chapitre 3:05 du Règlement administratif du Sénat, l’autorisation d’engager des fonds du comité soit conférée individuellement au président, aux vice-présidents et à la greffière du comité;
Que, conformément à l’article 8, chapitre 3:05 du Règlement administratif du Sénat, l’autorisation d’approuver les comptes à payer au nom du comité soit conférée individuellement au président, aux vice-présidents et à la greffière du comité; et
Que, nonobstant ce qui précède, lorsqu’il s’agit de services de consultants et de personnel, l’autorisation d’engager des fonds et d’approuver les comptes à payer soit conférée conjointement au président et aux vice-présidents.
Les honorables sénateurs sont-ils d’accord pour adopter la motion?
Des voix : Oui.
Le président : C’est parfait. Merci, sénateurs.
[Français]
L’article no 8 concerne les déplacements. Est-ce que quelqu’un aimerait proposer la motion no 8?
La sénatrice Saint-Germain : Je propose la motion no 8.
Le président : L’honorable sénatrice Saint-Germain propose :
Que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du comité.
Les sénateurs sont-ils d’accord pour adopter la motion?
Des voix : D’accord.
Le président : Je déclare la motion adoptée.
[Traduction]
La prochaine motion porte sur la désignation des membres qui se déplacent au nom du comité. Quelqu’un veut-il proposer la motion no 9?
Le sénateur Harder : Je la propose.
La sénatrice M. Deacon : Je la propose.
Le président : J’ai deux personnes qui proposent la motion. Les honorables sénateurs Harder et M. Deacon proposent :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à :
1) déterminer si un membre du comité remplit un « engagement officiel » au sens de la l’alinéa 8(3)a) de la Politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998; et
2) considérer qu’un membre du comité remplit un « engagement officiel » si ce membre : a) assiste à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du comité; et
Que le sous-comité fasse rapport à la première occasion de ses décisions relatives aux membres du comité qui voyagent pour les affaires du comité.
Les honorables sénateurs adoptent-ils la motion?
Des voix : Oui.
Le président : Merci, chers collègues.
[Français]
L’article no 10 concerne les frais de déplacement des témoins. Est-ce que quelqu’un aimerait proposer la motion no 10?
La sénatrice Saint-Germain : Je propose la motion no 10.
Le président : L’honorable sénatrice Saint-Germain propose :
Que, conformément aux lignes directrices du Sénat régissant les frais de déplacement des témoins, le comité puisse rembourser les dépenses raisonnables de voyage et d’hébergement d’un témoin par organisme qui en fait la demande, mais que la présidence soit autorisée à approuver le remboursement des dépenses d’un deuxième témoin du même organisme dans des circonstances exceptionnelles.
Les sénateurs sont-ils d’accord pour adopter la motion?
Des voix : D’accord.
Le président : La motion est adoptée.
[Traduction]
Y a-t-il quelqu’un qui veuille proposer la motion no 11?
Le sénateur Ngo : Je la propose.
Le président : Merci. L’honorable sénateur Ngo propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à diriger le travail des agents de communications affectés au comité pour l’élaboration de plans et de produits de communication, s’il y a lieu, et à demander les services de la Direction des communications du Sénat pour promouvoir leur travail; et
Que le sous-comité soit autorisé à permettre la diffusion des délibérations publiques du comité par les médias d’information électroniques de manière à déranger le moins possible ses délibérations et à sa discrétion.
Honorables sénateurs, est-ce votre volonté d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
Le président : Chers collègues, je vous remercie de votre soutien.
Nous arrivons maintenant au point no 12 de notre ordre du jour bien serré, et ce sont les autres affaires. Y a-t-il quelqu’un qui voudrait prendre la parole?
Le sénateur D. Black : Monsieur le président, j’aimerais d’abord vous féliciter.
Je tiens également à exprimer mes félicitations et mes remerciements aux sénateurs Ngo, Harder et Greene qui nous offrent leurs services.
Devons-nous poser la question sur la participation du personnel aux réunions et aux séances à huis clos? Y a-t-il un processus?
Le président : Merci, sénateur Black. Je crois comprendre qu’il y a effectivement un processus. C’est notre comité de direction qui s’en chargera, et je demanderai à Mme Lemay de nous l’expliquer.
Mme Lemay : Le sénateur Boehm a raison. Les propositions seront faites au sein du comité de direction. Le comité de direction devra prendre une décision quant à la façon de procéder et ensuite fera rapport à tous les membres du comité sur sa décision concernant la présence du personnel aux réunions.
Nous ne pouvions pas le faire aujourd’hui, car le comité n’avait pas été dûment constitué, mais cela se fera très bientôt.
Le sénateur D. Black : Merci beaucoup, c’est bon à savoir.
Le président : Y a-t-il d’autres points? Nous essayons d’organiser une réunion du comité de direction la semaine prochaine, et les membres du comité de direction recevront un avis bientôt. Il est difficile de trouver un créneau. Je crois que nous sommes tous conscients des contraintes.
S’il n’y a pas d’autres commentaires concernant les autres affaires, nous allons terminer la réunion. Je n’ai pas de petit marteau, donc je me contenterai de vous dire que la séance est levée.
(La séance est levée.)