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AEFA - Comité permanent

Affaires étrangères et commerce international


LE COMITÉ SENATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES ETRANGERES ET DU COMMERCE INTERNATIONAL

PROCÈS-VERBAL


OTTAWA, le lundi 14 décembre 2020
(2)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 17 novembre 2020, le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd’hui dans la pièce C128 de l’Édifice du Sénat du Canada, et avec vidéoconférence, à 10 h 1 [HE], sous la présidence de l’honorable Peter M. Boehm (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Boehm, Dean et Harder, c.p. (4).

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Black (Alberta), Cormier, Coyle, Deacon (Ontario), Greene, Ngo et Ravalia (7).

Participent à la réunion : Evelyne Côté, greffière à la procédure, Direction des comités; Pascal Tremblay et Brian Hermon, analystes, Service d’information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 2 décembre 2020, le comité entreprend son examen du projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi de mise en œuvre de la Convention sur les armes chimiques.

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Affaires mondiales Canada :

Dan Costello, sous-ministre adjoint, Sécurité internationale et affaires politiques;

Sébastien Carrière, directeur général, Direction de la non-prolifération et du désarmement;

Alison Grant, directrice, Europe de l’Est et Eurasie;

Brendan Murphy, coordonnateur national, Autorité nationale canadienne pour la Convention sur les armes chimiques;

Andrew Halliday, coordonnateur national adjoint, Autorité nationale canadienne pour la Convention sur les armes chimiques.

Comité d’examen du programme de défense biologique et chimique :

Heather Durham, présidente.

Le président fait une déclaration.

M. Costello fait une déclaration et, avec M. Carrière, Mme Grant, M. Halliday et M. Murphy, répond aux questions.

Mme Durham fait une déclaration et répond aux questions.

À 11 h 41, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Gaëtane Lemay

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