LE COMITÉ SENATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES ETRANGERES ET DU COMMERCE INTERNATIONAL

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 16 décembre 2020
(3)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 17 novembre 2020, le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd’hui aujourd’hui dans la pièce C-128 de l’Édifice du Sénat du Canada, et avec vidéoconférence, à 10 h 1 [HE], sous la présidence de l’honorable Peter M. Boehm (président).

Membres du comité présents :  Les honorables sénateurs Ataullahjan, Boehm, Dean et Harder, c.p. (4).

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Black (Alberta), Coyle, Deacon (Ontario), Greene, Ngo et Simons (6).

Participent à la réunion : Evelyne Côté, greffière à la procédure, Direction des comités; Pascal Tremblay et Brian Hermon, analystes, Service d’information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 2 décembre 2020, le comité poursuit son examen du projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi de mise en œuvre de la Convention sur les armes chimiques.

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Organisation pour l'interdiction des armes chimiques :

Veronika Stromšíková, directrice, Bureau des stratégies et des politiques.

À titre personnel :

Walter Dorn, professeur titulaire, Collège militaire royal du Canada.

Le président fait une déclaration.

Mme Stromšíková fait une déclaration puis répond aux questions.

M. Dorn fait une déclaration puis répond aux questions.

À 11 h 23, il est convenu que le comité procède à l’étude article par article du projet de loi S-2.

Il est convenu de reporter l’étude du titre.

Il est convenu que l’article 1 est adopté.

Il est convenu que l’article 2 est adopté.

Il est convenu d’adopter le titre.

Il est convenu d’adopter le projet de loi.

Il est convenu de faire rapport du projet de loi au Sénat.

À 11 h 24, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Gaëtane Lemay