LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 10 mai 2021
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[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 30 mars 2021, le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui par vidéoconférence, à 10 heures [HE], sous la présidence de l’honorable Dan Christmas (président). Cette réunion est considérée comme ayant lieu dans l’enceinte parlementaire.

Membres du comité présents par vidéoconférence: Les honorables sénateurs Anderson, Christmas, Coyle, Forest-Niesing, Francis, Hartling, LaBoucane-Benson, MacDonald, Pate, Patterson, Stewart Olsen et Tannas (12).

Autres sénateurs présents par vidéoconférence: Les honorables sénateurs Cotter, Duncan et McCallum (3).

Participent à la réunion: Joëlle Nadeau et Vincent Labrosse, greffiers à la procédure, Direction des comités; Sara Fryer et Brittany Collier, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 avril 2021, le comité poursuit son étude de la teneur du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones.

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Association du Barreau autochtone :

Me Drew Lafond, président;

Me Lori Mishibinijima, membre du conseil d'administration.

Assemblée des Premières Nations du Québec et du Labrador :

Ghislain Picard, chef;

Mira Levasseur-Moreau, conseillère politique et juridique.

Nunavut Tunngavik Incorporated :

Aluki Kotierk, présidente.

Premières Nations de Champagne et d'Aishihik :

Steve Smith, chef;

Alexa McClaren, avocate et conseillère juridique.

À titre personnel :

Sheryl Lightfoot, titulaire de la Chaire de recherche du Canada sur les droits et les politiques concernant les Autochtones du monde, Université de la Colombie-Britannique;

Wilton Littlechild;

Tom Flanagan, professeur émérite de sciences politiques, Université de Calgary;

Brenda Gunn, professeure, Faculté de droit, Université du Manitoba;

Val Napoleon, directeur du programme JD/JID, professeur associé, Chaire de justice et de gouvernance autochtones de la Fondation du droit, Université de Victoria;

Me Jason T. Madden, avocat et partenaire de gestion, Pape Salter Teillet LLP;

Pamela Palmater, présidente de la gouvernance autochtone, Université Ryerson.

Le président fait une déclaration.

Mme Lightfoot, M. Littlechild et Me Lafond font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 59, la séance est suspendue.

À 11 heures, la séance reprend.

M. Picard et Mme Kotierk font des déclarations et répondent aux questions.

À 11 h 56, la séance est suspendue.

À 13 h 58, la séance reprend.

M. Flanagan, Mme Gunn et Mme Napoleon font des déclarations et répondent aux questions.

À 14 h 56, la séance est suspendue.

À 14 h 58, la séance reprend.

M. Smith, Me Madden et Mme Palmater font des déclarations et répondent aux questions.

À 15 h 58, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny