LE COMITÉ DE L’ENERGIE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 9 février 2021
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[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 17 novembre 2020, le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui dans la pièce W110 de 1, rue Wellington, et avec vidéoconférence à 9 h 1 [HE], sous la présidence de l’honorable Paul J. Massicotte (président).

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Anderson, Black (Alberta), Carignan, c.p., Cordy, Galvez, Massicotte, McCallum, Miville-Dechêne, Patterson, Simons, Verner, c.p. et Wells (12).

Autre sénateur présent par vidéoconférence : L'honorable sénateur Ravalia (1).

Participent à la réunion: Barbara Reynolds, greffière à la procédure, et Shaila Anwar, greffière principale, Direction des comités; Sam Banks et Ross Linden-Fraser, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 8 décembre 2020, le comité poursuit son examen du projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur la santé et la sécurité dans la zone extracôtière.

COMPARAÎT (par vidéoconférence) :

L'honorable Seamus O'Regan, c.p., député, ministre des Ressources naturelles.

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Ressources naturelles Canada :

Glenn Hargrove, sous-ministre adjoint, Bureau de la politique stratégique et de l’investissement en matière d’hydrocarbures;

Timothy Gardiner, directeur principal, Gestion des hydrocarbures extracôtiers, Bureau de la politique stratégique et de l’investissement en matière d'hydrocarbures.

Unifor :

Scott Doherty, adjoint exécutif du président national;

Dave Mercer, président d'Unifor Local 2121.

Cougar Helicopters Inc. :

Willis Jacobs, gestionnaire de la sécurité et de la qualité.

Le président fait une déclaration.

Le ministre fait une déclaration et, avec M. Hargrove et M. Gardiner, répond aux questions.

À 10 h 1, la séance est suspendue.

À 10 h 2, la séance reprend.

M. Doherty et M. Mercer font des déclarations et répondent aux questions.

M. Jacobs fait une déclaration et répond aux questions.

À 10 h 47, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Chantal Cardinal