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ENEV - Comité permanent

Énergie, environnement et ressources naturelles


LE COMITÉ L’ENERGIE, DE L’ÉNVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

PROCÈS-VERBAL


OTTAWA, le mercredi 9 juin 2021
(7)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 30 mars 2021, le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui par vidéoconférence, à 12 h 2 [HE], sous la présidence de l’honorable Paul J. Massicotte (président). Cette réunion est considérée comme ayant lieu dans l’enceinte parlementaire.

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Anderson, Black (Alberta), Carignan, c.p., Cotter, Dagenais, Galvez, Massicotte, McCallum, Miville-Dechêne, Patterson, Simons, et Verner, c.p. (12).

Participent à la réunion : Barbara Reynolds et Vincent Labrosse, greffiers à la procédure, Direction des comités; Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le 2 juin 2021, le comité poursuit son examen de la teneur du projet de loi C-12, Loi concernant la transparence et la responsabilité du Canada dans le cadre de ses efforts pour atteindre la carboneutralité en 2050.

COMPARAÎT (par vidéoconférence) :

L'honorable Jonathan Wilkinson, c.p., député, ministre de l'Environnement et du Changement climatique.

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Ministère des Finances Canada :

Samuel Millar, directeur général, Finances intégrées, ressources naturelles et environnement, Développement économique et finances intégrées.

Environnement et Changement climatique Canada :

John Moffet, sous-ministre adjoint, Direction générale de la protection de l'environnement;

Douglas Nevison, sous-ministre adjoint, Direction générale des changements climatiques.

Équiterre :

Marc-André Viau, directeur, Relations gouvernementales;

Émile Boisseau-Bouvier, analyste, Politiques climatiques.

Mères au front :

Laure Waridel, co-instigatrice.

Pour nos enfants — Montréal :

Dre Kelly Martin, médecin et épidémiologiste.

West Coast Environmental Law :

Me Andrew Gage, avocat-conseil.

Association canadienne du ciment :

Michael McSweeney, président et chef de la direction.

Ecojustice :

Alan Andrews, directeur de programme, Climat.

À titre personnel :

Monica Gattinger, professeure titulaire et directrice, Énergie positive, Institut de recherche sur la science, la société et la politique publique, Université d’Ottawa.

Le président fait une déclaration.

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 55, la séance est suspendue.

À 13 h, l’honorable sénatrice Verner remplace l’honorable sénateur Dagenais à titre de membre du comité.

À 13 h 32, le comité reprend ses travaux.

M. Viau, M. Boisseau-Bouvier, Mme Waridel, Dre Martin et M. Gage font chacun une déclaration et répondent aux questions.

À 14 h 19, la séance est suspendue.

À 14 h 23, le comité reprend ses travaux.

M. McSweeney, M. Andrews et Professeure Gattinger font chacun une déclaration et répondent aux questions.

À 15 h 18, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Chantal Cardinal

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