LE COMITÉ L’ENERGIE, DE L’ÉNVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le vendredi 11 juin 2021
(9)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 30 mars 2021, le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui par vidéoconférence, à 12 h 2 [HE], sous la présidence de l’honorable Paul J. Massicotte (président). Cette réunion est considérée comme ayant lieu dans l’enceinte parlementaire.

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Anderson, Black (Alberta), Carignan, c.p., Cotter, Galvez, Massicotte, Miville-Dechêne, Patterson, Simons, Verner, c.p., et Woo (11).

Participent à la réunion : Barbara Reynolds et Vincent Labrosse, greffiers à la procédure, Direction des comités; Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le 2 juin 2021, le comité poursuit son examen de la teneur du projet de loi C-12, Loi concernant la transparence et la responsabilité du Canada dans le cadre de ses efforts pour atteindre la carboneutralité en 2050.

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Agence internationale de l’énergie :

Christophe McGlade, chef de l'approvisionnement énergétique.

À titre personnel :

Me Paul Fauteux, avocat, médiateur et arbitre accrédité.

Centre québécois du droit de l'environnement :

Me Anne-Sophie Doré, avocate;

Me Christopher Campbell-Duruflé, avocat, doctorant et membre du comité juridique.

Le président fait une déclaration.

M. McGlade, Me Fauteux, Me Doré et Me Campbell-Duruflé font chacun une déclaration et répondent aux questions.

À 13 h 4, la séance est suspendue.

À 13 h 6, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le comité autorise la transcription de la portion à huis clos de la séance d'aujourd'hui, qu'une copie soit conservée avec la greffière pour consultation par les membres du comité présents ou par l'analyste du comité et que le document soit détruit par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la présente session parlementaire.

À 13 h 50, la séance est levée jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Chantal Cardinal