LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES FINANCES NATIONALES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 25 mai 2021
(24)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 30 mars 2021, le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd’hui par vidéoconférence, à 14 h 36 [HE], sous la présidence de l’honorable Percy Mockler (président). Cette réunion est considérée comme ayant lieu dans l’enceinte parlementaire.

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Boehm, Dagenais, Deacon (Ontario), Duncan, Forest, Galvez, Klyne, Loffreda, Marshall, Mockler, Richards et Smith (12).

Autres sénateurs présents par vidéoconférence : L'honorable sénatrice Moncion (1).

Participent à la réunion: Chantal Cardinal et Vincent Labrosse, greffiers à la procédure, Direction des comités; Sylvain Fleury et Shaowei Pu, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 mai 2021, le comité poursuit son examen de la teneur complète du projet de loi C-30, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 19 avril 2021 et mettant en œuvre d'autres mesures.

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Société canadienne du cancer :

Kelly Masotti, vice-présidente, Défense de l’intérêt public;

Rob Cunningham, analyste principal des politiques.

Fédération nationale des communications et de la culture :

Pascale St-Onge, présidente;

Claude Dorion, directeur général, MCE Conseils.

Coalition pour la culture et les médias :

Marie-Christine Morin, directrice générale, Fédération culturelle canadienne-française;

Nathalie Blais, coordonnatrice et conseillère à la recherche pour le Syndicat canadien de la fonction publique;

Daniel Bernhard, directeur général, Les Amis de la radiodiffusion canadienne.

Mmes Masotti, St-Onge, Morin et Blais et MM. Cunningham et Bernhard font chacun une déclaration et répondent aux questions.

À 16 h 5, la séance est suspendue.

À 16 h 17, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour étudier un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que chaque membre du comité soit autorisé à avoir un membre de son personnel présent dans Zoom durant la portion de la réunion tenue à huis clos.

Il est convenu que le comité permette la transcription de la partie de la réunion qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres et le personnel présents; et qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 16 h 44, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Maxime Fortin