LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L’AGRICULTURE ET DES FORÊTS
TÉMOIGNAGES
OTTAWA, le jeudi 9 décembre 2021
Le Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts se réunit aujourd’hui, à 9 h 1 (HE), par vidéoconférence, conformément aux articles 12-13 du Règlement du Sénat, pour organiser les activités du comité.
[Traduction]
Ferda Simpson, greffière du comité : Honorables sénateurs, à titre de greffière de votre comité, il m’incombe de présider l’élection de la présidence. Je suis prête à recevoir une motion à cette fin. Y a-t-il des propositions?
La sénatrice Griffin : Je veux proposer le sénateur Black au poste de président.
Mme Simpson : L’honorable sénatrice Griffin propose ce qui suit :
Que l’honorable sénateur Black soit élu président du comité.
Plaît-il aux honorables sénateurs d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
Mme Simpson : J’invite maintenant l’honorable sénateur Black à occuper le fauteuil.
Le sénateur Robert Black (président) occupe le fauteuil.
Le président : Je vous remercie de votre soutien. C’est avec enthousiasme que j’assume ce nouveau rôle. Comme vous le savez fort bien, je me suis intéressé toute ma vie à l’agriculture, un domaine sur lequel porte d’ailleurs une bonne partie de mon travail à la Chambre. Comme vous vous y attendrez, je souhaitais devenir président de ce comité depuis ma nomination au Sénat du Canada, il y a près de quatre ans.
Je souhaite la bienvenue aux nouveaux membres du comité. J’espère que vous appréciez d’avoir l’occasion d’examiner en profondeur les questions relatives à l’agriculture et aux forêts sur lesquelles porte le travail du comité. Quant aux membres qui sont de retour, je suis impatient de poursuivre notre travail dans la même veine que ma prédécesseure.
Je tiens à vous remercier, sénatrice Griffin. Ce sera tout un défi de vous succéder, mais j’ai beaucoup appris pendant que j’étais membre du comité à vos côtés, soit pendant près de quatre ans. J’irai de l’avant comme vous l’avez fait par le passé et je suis impatient d’accomplir des travaux importants grâce aux communications, à l’inclusivité et aux processus de prise de décisions fondés sur le consensus, conformément à votre style que j’ai beaucoup apprécié au fil des ans. J’espère que nous pourrons respecter cette approche en accomplissant notre travail.J’ai hâte de collaborer sur des sujets importants pour les Canadiens dans les industries agricole et forestière au cours de la prochaine session.
Je me réjouis également à la perspective de travailler avec nos greffiers, Ferda Simpson et Mark Palmer, ainsi qu’avec nos analystes, Joanne Markle Lamontagne et Offah Obale. Je veux remercier à l’avance nos opérateurs de console, nos interprètes et nos pages.
Sur ces quelques mots, il est temps de se mettre à l’œuvre. Le premier point à l’ordre du jour est l’élection du vice-président. Je suis prêt à recevoir une motion à ce sujet.
Le sénateur C. Deacon : Je proposerais la sénatrice Paula Simons à titre de vice-présidente du Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts.
Le président : Plaît-il au comité d’adopter cette motion?
Des voix : Oui.
Le président : Je déclare la motion adoptée.
Félicitations, sénatrice Simons. Souhaitez-vous prononcer quelques mots?
La sénatrice Simons : Je souhaite toujours prononcer quelques mots, mais souvent, j’en dis plus que quelques-uns.
Je tiens à remercier les membres du comité. Comme vous le savez, je suis toute nouvelle au sein du comité. Je ne m’attendais pas à y être promue au poste de vice-présidente, mais j’en suis honorée. Je viens de l’Alberta, une province riche en ressources agricoles et forestières que je suis fière de représenter au sein du comité. Je serai heureuse de travailler avec vous tous, particulièrement avec vous, monsieur le président.
Le président : Je vous remercie. Félicitations.
Passons aux motions de régie interne que nous devons examiner. Est-ce que quelqu’un propose la motion no 3 — que vous avez en main, je pense — et qui concerne le Sous-comité du programme et de la procédure?
Le sénateur Cotter : Je la propose.
Le président : L’honorable sénateur Cotter propose ce qui suit :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président (de la présidente), du vice-président (de la vice-présidente) et de deux autres membres du comité désigné après les consultations d’usage; et
Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter des témoins et à établir l’horaire des audiences.
Plaît-il au comité d’adopter cette motion?
Des voix : Oui.
Le président : Je déclare la motion adoptée. Passons à la motion no 4. Est-ce que quelqu’un la propose?
Le sénateur Marwah : Je la propose, monsieur le président.
Le président : L’honorable sénateur Marwah propose ce qui suit :
Que le comité fasse publier ses délibérations.
Plaît-il au comité d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
Le président : Je déclare la motion adoptée. Y a-t-il un volontaire pour proposer la motion no 5 sur le personnel de recherche?
La sénatrice Griffin : Je la propose.
La sénatrice Simons : La sénatrice propose ce qui suit :
Que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d’affecter des analystes au comité;
Que la présidence soit autorisée à demander au Sénat la permission de retenir les services de conseillers juridiques, de personnel technique, d’employés de bureau et d’autres personnes, au besoin, pour aider le comité à examiner les projets de loi, la teneur de ces derniers et les prévisions budgétaires qui lui sont renvoyés;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à faire appel aux services d’experts-conseils dont le comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux;
Que la présidence, au nom du comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d’études, d’analyses, de résumés et d’ébauches de rapports.
Le président : La motion est-elle adoptée?
Des voix : Oui.
Le président : J’invite maintenant nos analystes à se joindre à nous s’ils le souhaitent.
Est-ce que quelqu’un propose la motion no 6, qui porte sur l’autorisation d’engager des fonds et d’approuver des comptes à payer?
La sénatrice Griffin : Je proposerai cette motion.
Le président : L’honorable sénatrice Griffin propose ce qui suit :
Que, conformément à l’article 7, chapitre 3:05 du Règlement administratif du Sénat, l’autorisation d’engager des fonds du comité soit conférée individuellement au président (à la présidente), au vice-président (à la vice-présidente) et au greffier (à la greffière) du comité;
Que, conformément à l’article 8, chapitre 3:05 du Règlement administratif du Sénat, l’autorisation d’approuver les comptes à payer au nom du comité soit conférée individuellement au président (à la présidente), au vice-président (à la vice-présidente) et au greffier (à la greffière) du comité; et
Que, nonobstant ce qui précède, lorsqu’il s’agit de services de consultants et de personnel, l’autorisation d’engager des fonds et d’approuver les comptes à payer soit conférée conjointement au président (à la présidente) et au vice-président (à la vice-présidente).
Plaît-il au comité adopter cette motion?
Des voix : Oui.
Le président : Je déclare la motion adoptée.
Y a-t-il un volontaire pour proposer la motion no 7? L’honorable sénateur Oh propose ce qui suit :
Que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du comité.
Plaît-il au comité d’adopter cette motion?
Des voix : Oui.
Le président : Je déclare la motion adoptée. Est-ce que quelqu’un propose la motion no 8?
Le sénateur Klyne : Je la propose.
Le président : L’honorable sénateur Klyne propose ce qui suit :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à :
1) déterminer si un membre du comité remplit un « engagement officiel » au sens de l’alinéa 8(3)a) de la Politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998, et
2) considérer qu’un membre du comité remplit un « engagement officiel » si ce membre : a) assiste à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du comité; et
Que le sous-comité fasse rapport à la première occasion de ses décisions relatives aux membres du comité qui voyagent pour les affaires du comité.
Plaît-il au comité d’adopter cette motion?
Des voix : Oui.
Le président : Y a-t-il quelqu’un pour proposer la motion no 9?
Le sénateur Wetston : Je la propose.
Le président : L’honorable sénateur Wetston propose ce qui suit :
Que, conformément aux lignes directrices du Sénat régissant les frais de déplacement des témoins, le comité puisse rembourser les dépenses raisonnables de voyage et d’hébergement d’un témoin par organisme qui en fait la demande, mais que la présidence soit autorisée à approuver le remboursement des dépenses d’un deuxième témoin du même organisme dans des circonstances exceptionnelles.
Plaît-il au comité d’adopter cette motion?
Des voix : Oui.
Le président : Je déclare la motion adoptée.
Est-ce que quelqu’un propose la motion no 10?
La sénatrice Simons : Je la propose. Je ne la lirai pas intégralement; je me suis mêlée la dernière fois.
Le président : L’honorable sénatrice Simons propose ce qui suit :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à diriger le travail des agents de communication affectés au comité pour l’élaboration de plans et de produits de communication, s’il y a lieu, et à demander les services de la Direction des communications du Sénat pour promouvoir leur travail; et
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à permettre la diffusion des délibérations publiques du comité par les médias d’information électroniques, de manière à déranger le moins possible ses travaux et à sa discrétion.
Plaît-il au comité d’adopter cette motion?
Des voix : Oui.
Le président : Je déclare la motion adoptée.
Voilà qui nous amène au dernier point à examiner avant de lever la séance, soit les autres affaires. Une période nous est réservée, je pense; c’est donc à titre de renseignement. Les séances ont lieu les jeudis de 9 à 11 heures. Nous sommes impatients de nous réunir dans cette pièce et en format hybride les jeudis de 9 à 11 heures quand le Sénat siège.
Sur ce, je voudrais proposer de poursuivre à huis clos, et ce, afin de tenir d’autres discussions. Convenons-nous de poursuivre la séance à huis clos?
Des voix : Oui.
(La séance se poursuit à huis clos.)