LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L’AGRICULTURE ET DES FORÊTS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 3 mars 2022
(3)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 25 novembre 2021, le Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts se réunit aujourd’hui dans la pièce B45 de l’Édifice du Sénat du Canada et avec vidéoconférence, à 9 h 1 HE, sous la présidence de l’honorable Robert Black (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Marwah, Mercer et Oh (4).

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Deacon (Nouvelle-Écosse), Griffin, Klyne, Ringuette, Simons et Wetston (6).

Participent à la réunion : Mark Palmer, greffier à la procédure, Tracy Amendola et Laurie-Anne Spooner, adjointes administratives, Direction des comités; Offah Obale, analyste, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 décembre 2021, le comité poursuit son examen du projet de loi S-222, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (utilisation du bois).

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Conseil national de recherches Canada :

Jean-François Houle, vice-président, Génie;

Trevor Nightingale, directeur général, Centre de recherche en construction;

Thomas Ferguson, directeur, Règlement et spécifications sur l’environnement bâti.

Services publics et Approvisionnement Canada :

Stéphan Déry, sous-ministre adjoint, Services immobiliers.

Université de la Colombie-Britannique :

John Metras, vice-président associé, Installations.

Wood Research and Development:

Daniel Tingley, directeur exécutif, ingénieur de conception senior.

Association canadienne des chefs de pompier :

Keven Lefebvre, chef de pompier, comté de Leduc, Alberta, coprésident du comité sur les codes des bâtiments de l’ACCP;

Tina Saryeddine, directrice générale.

Jean-François Houle et Stéphan Déry font chacun une déclaration puis, avec Trevor Nightingale et Thomas Ferguson, répondent aux questions.

À 9 h 57, la séance est suspendue.

À 9 h 58, la séance reprend.

John Metras, Daniel Tingley et Keven Lefebvre font chacun une déclaration puis, avec Tina Saryeddine, répondent aux questions.

À 10 h 55, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Ferda Simpson