LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'AGRICULTURE ET DES FORÊTS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le jeudi 2 février 2023
(32)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts se réunit aujourd’hui, à 9 h 2, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Robert Black (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Cotter, Duncan, Klyne, Oh, Petitclerc et Simons (7).
Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice Burey (1).
Participent à la réunion : Offah Obale, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio des parties de la réunion d’aujourd’hui qui se tiennent à huis clos, qu'une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la présente session parlementaire.
À 10 h 8, la séance est suspendue.
À 10 h 9, le comité reprend ses travaux en séance publique.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 avril 2022, le comité poursuit son étude sur l’état de la santé des sols au Canada.
Il est convenu que la demande suivante de budget d’étude spéciale sur l’état de la santé des sols au Canada, pour l’exercice se terminant le 31 mars 2024, soit approuvée et présentée au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration :
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ACTIVITÉ 1 : MISSION D’ÉTUDE À GUELPH, ON (PRINTEMPS 2023) |
63 700 $ |
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TOTAL |
63 700 $ |
À 10 h 10, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Ferda Simpson