LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'AGRICULTURE ET DES FORÊTS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 28 septembre 2023
(52)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts se réunit aujourd’hui, à 9 heures, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Robert Black (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Cotter, Dalphond, Oh, Osler, Petitclerc, Simons et Woo (8).

Participent à la réunion : Joanne Markle LaMontagne, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 13 juin 2023, le comité poursuit son examen du projet de loi C-234, Loi modifiant la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre.

TÉMOINS :

Bureau du directeur parlementaire du budget :

Yves Giroux, directeur parlementaire du budget;

Nasreddine Ammar, conseiller-analyste.

Union nationale des fermiers :

Murray Jowett, coordonnateur de la politique climatique (par vidéoconférence).

Agricultural Producers Association of Saskatchewan :

Ian Boxall, président (par vidéoconférence).

À titre personnel :

Nicholas Rivers, professeur agrégé, Affaires publiques et internationales, Faculté des sciences sociales, Université d'Ottawa.

Yves Giroux fait une déclaration puis, avec Nasreddine Ammar, répond aux questions.

À 9 h 42, la séance est suspendue.

À 9 h 46, la séance reprend.

Nicholas Rivers, Murray Jowett et Ian Boxall font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 10 h 52, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Ferda Simpson