LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'AGRICULTURE ET DES FORÊTS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 5 octobre 2023
(54)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts se réunit aujourd’hui, à 9 h 2, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Robert Black (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Burey, Dalphond, Oh, Simons et Woo (6).

Participent à la réunion : Joanne Markle LaMontagne, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 13 juin 2023, le comité poursuit son examen du projet de loi C-234, Loi modifiant la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre.

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

À titre personnel :

William David Lubitz, professeur associé, École de génie, Université de Guelph ;

Chandra B. Singh, chaire de recherche principale, Génie agricole et technologie, Collège Lethbridge .

William David Lubitz et Chandra B. Singh font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 10 h 4, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Ferda Simpson