LE COMITÉ PERMANENT DE L'AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 3 mai 2023
(17)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 9 décembre 2021, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit à huis clos aujourd’hui dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada et avec vidéoconférence, à 13 h 37 [HE], sous la présidence de l’honorable Marty Klyne (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Downe, Dupuis, Klyne et Wells (4).

Membres externes du comité présents par vidéoconférence : Hélène F. Fortin et Robert Plamondon (2).

Participent à la réunion : Stéphanie van Beek, greffière à la procédure et Brigitte Martineau, adjointe administrative, Direction des comités; Amely Coulombe, agente de communications et Tony Spears, chef d'équipe, rédaction, Direction des communications; Lindsay McGlashan et Rosemonde Samedy, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’article 12-7(4) du Règlement, le comité poursuit son étude des audits internes et externes du Sénat et des questions connexes.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour discuter d’un projet de rapport.

Il est convenu d’adopter le projet de rapport, tel que modifié.

Il est convenu que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du rapport, en tenant compte des discussions d'aujourd'hui et en y apportant tout changement jugé nécessaire sur le plan de la forme, de la grammaire ou de la traduction.

Il est convenu que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la mise en page finale du rapport.

Il est convenu que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité pour publiciser le rapport, avec le soutien de la Direction des communications du Sénat, y compris déterminer le moment approprié pour présenter le rapport.

Il est convenu que le président soit autorisé à déposer le rapport au Sénat.

Il est convenu que la greffière communique confidentiellement les résultats du questionnaire d'auto-évaluation pour l’année 2022-2023 au président, qui fera ensuite rapport au comité avec les conclusions.

À 15 h 9, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Maxime Fortin