LE COMITÉ PERMANENT DE L'AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 18 octobre 2023
(22)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 9 décembre 2021, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit à huis clos aujourd’hui dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada et avec vidéoconférence, à 13 h 37 HE, sous la présidence de l’honorable Marty Klyne (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Deacon (Nouvelle-Écosse), Dupuis et Klyne (3).

Membres externes du comité présents : Robert Plamondon (1).

Membres externes du comité présents par vidéoconférence : Hélène F. Fortin (1).

Participent à la réunion : Stéphanie van Beek, greffière à la procédure et Brigitte Martineau, adjointe administrative, Direction des comités; Danika Prud’homme, gestionnaire, partenaire en ressources humaines et services aux sénateurs, Direction des ressources humaines; Lindsay McGlashan et Rosemonde Samedy, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’article 12-7(4) du Règlement, le comité poursuit son étude des audits internes et externes du Sénat et des questions connexes.

Conformément à l’article 12-16(1)c) du Règlement, le comité discute à huis clos de questions touchant les relations de travail et le personnel.

À 14 h 17, Danika Prud’homme est invitée à se joindre à la réunion.

À 14 h 48, Danika Prud’homme est invitée à quitter la réunion.

À 15 h 22, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le comité envoie une lettre au président du Sous-comité du budget des dépenses du Sénat et des budgets de comités, dans le cadre de leur étude du budget principal des dépenses du Sénat pour l'exercice se terminant le 31 mars 2025, afin de confirmer un transfert de fonds du budget du comité vers celui du bureau du greffier du Sénat pour couvrir la différence de rémunération du dirigeant principal de l’audit, maintenant que la classification du poste a été confirmée.

Il est convenu que le comité demande une version mise à jour du Registre des risques à la Direction des finances et de l'approvisionnement.

À 15 h 28, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Maxime Fortin