LE COMITÉ SENATORIAL PERMANENT DES BANQUES ET DU COMMERCE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 27 avril 2022
(8)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 31 mars 2022, le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd’hui dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, et avec vidéoconférence, à 18 h 30 HE, sous la présidence de l’honorable Pamela Wallin (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Deacon (Nouvelle-Écosse), Loffreda, Marshall, Smith et Wallin (6).

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Gignac, Massicotte, Ringuette, Woo et Yussuff (5).

Participent à la réunion : Mireille K. Aubé, greffière à la procédure et Debbie Larocque, adjointe administrative, Direction des comités; Andrew Barton et Adriane Yong, analystes, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 décembre 2021, le comité poursuit son étude sur toute question concernant les banques et le commerce en général, tel que précisé à l’article 12-7(8) du Règlement.

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Banque du Canada :

Tiff Macklem, gouverneur;

Carolyn Rogers, première sous-gouverneure.

Tiff Macklem fait une déclaration puis, avec Carolyn Rogers, répond aux questions.

Il est convenu que la réunion se poursuive à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que chaque membre du comité soit autorisé à avoir un membre du personnel présent pendant la partie à huis clos de la réunion.

À 20 h 13, la séance est suspendue.

À 20 h 14, conformément à l’article 12-26(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

À 20 h 24, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Kalina Waltos