LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES BANQUES ET DU COMMERCE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mardi 27 septembre 2022
(19)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des banques, du commerce et de l'économie se réunit à huis clos aujourd’hui, à 18 h 30, dans la pièce W120 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l’honorable Pamela Wallin (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Gignac, Loffreda, Moncion, Ringuette, Smith, Wallin, Woo et Yussuff (9).
Autres sénateurs présents : L'honorable sénateur Deacon (Nouvelle-Écosse) (1).
Participent à la réunion: Maxime Fortin, greffière principale, Direction des comités; Édison Roy-César et Adriane Yong, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que chaque membre du comité soit autorisé à avoir un membre du personnel présent durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
Il est convenu que le comité permette l'enregistrement audio de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité et/ou le personnel, et qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 18 h 37, la séance est suspendue.
À 18 h 39, le comité reprend ses travaux en séance publique.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 décembre 2021, le comité poursuit son étude sur toute question concernant les banques et le commerce en général.
TÉMOINS :
Bureau du directeur parlementaire du budget :
Yves Giroux, directeur parlementaire du budget;
Diarra Sourang, directrice, Analyse économique.
Yves Giroux fait une déclaration puis, avec Diarra Sourang, répond aux questions.
À 19 h 38, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Karine Déquier