LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES BANQUES, DU COMMERCE ET DE L'ÉCONOMIE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 18 avril 2024
(74)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des banques, du commerce et de l'économie se réunit aujourd’hui, à 11 h 29, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l’honorable Pamela Wallin (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Audette, Bellemare, Deacon (Nouvelle-Écosse), Loffreda, Marshall, Massicotte, Miville-Dechêne, Petten, Ringuette, Wallin et Yussuff (11).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénatrices Galvez et Oudar (2).

Participent à la réunion : Brett Howard et Adriane Yong, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 8 juin 2023, le comité poursuit son examen du projet de loi S-243, Loi édictant la Loi sur la finance alignée sur le climat et apportant des modifications connexes à d’autres lois.

TÉMOINS :

Alliance sur le carbone d'origine agricole :

Cathy Jo Noble, membre du comité directeur;

Dave Carey, coprésident.

À titre personnel :

Julie Segal, gestionnaire principale, Finance climatique, Environmental Defence (par vidéoconférence).

Dave Carey et Cathy Jo Noble font une déclaration puis répondent aux questions.

À 12 h 24, la séance est suspendue.

À 12 h 28, la séance reprend.

Julie Segal fait une déclaration puis répond aux questions.

À 13 h 21, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Karine Déquier