LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES BANQUES, DU COMMERCE ET DE L'ÉCONOMIE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 9 mai 2024
(78)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des banques, du commerce et de l'économie se réunit aujourd’hui, à 11 h 29, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l’honorable Pamela Wallin (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Deacon (Nouvelle-Écosse), Gignac, Loffreda, Marshall, Massicotte, Miville-Dechêne, Petten, Varone, Wallin et Yussuff (10).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice Galvez (1).

Participent à la réunion : Brett Howard et Adriane Yong, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 8 juin 2023, le comité poursuit son examen du projet de loi S-243, Loi édictant la Loi sur la finance alignée sur le climat et apportant des modifications connexes à d’autres lois.

TÉMOINS :

Alliance Nouvelles voies :

Mark Cameron, vice-président, Relations gouvernementales et politique publique.

À titre personnel :

Gina Pappano, directrice executive, InvestNow;

Eric Usher, directeur, Initiative financière, Programme des Nations Unies pour l’environnement (par vidéoconférence).

Gina Pappano et Eric Usher font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 12 h 30, la séance est suspendue.

À 12 h 31, la séance reprend.

Mark Cameron fait une déclaration puis répond aux questions.

À 13 h 23, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Karine Déquier