LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mardi 17 mai 2022
(12)
[Français]
En vertu de l’ordre du Sénat du 5 mai 2022, le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, et avec vidéoconférence, à 18 h 31 HE, sous la présidence de l’honorable Paul J. Massicotte (président).
Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Anderson, Arnot, Galvez, Gerba, Massicotte, McCallum, Miville-Dechêne, Seidman, Sorensen et Verner, c.p. (10).
Membres du comité présents : L’honorable sénateur Patterson (1).
Autres sénateurs présents : L'honorable sénateur Kutcher (1).
Participent à la réunion : Barbara Reynolds, greffière à la procédure, Martine Willox, greffière législative et Louise Martel, adjointe administrative, Direction des comités; Jesse Good et Wu DiYing, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 avril 2022, le comité poursuit son examen du projet de loi S-5, Loi sur le renforcement de la protection de l’environnement pour un Canada en santé.
TÉMOINS (par vidéoconférence) :
Association canadienne des producteurs pétroliers :
Shannon Joseph, vice-présidente, Relations gouvernementales et affaires autochtones.
Association canadienne du droit de l'environnement :
Me Joseph F. Castrilli, conseiller juridique;
Fe De Leon, chercheuse.
Association minière du Canada :
Justyna Laurie-Lean, vice-présidente, Environnement et affaires réglementaires.
Ecojustice Canada :
Elaine MacDonald, directrice du programme, Communautés en santé.
Association de défense de l'environnement :
Cassie Barker, gestionnaire principal des programmes, Substances toxiques.
Humane Canada :
Toolika Rastogi, directrice principale, Politiques et recherche;
Elisabeth Ormandy, directrice générale, Canadian Society for Humane Science.
Nature Canada :
Hugh Benevides, conseiller législatif;
Mark Butler, conseiller principal.
À titre personnel :
David Boyd, professeur associé, Institut des ressources, de l'environnement et de la durabilité, Université de la Colombie-Britannique.
Joseph F. Castrilli, David Boyd et Justyna Laurie-Lean font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
Elaine MacDonald, Cassie Barker, Toolika Rastogi et Mark Butler font chacun une déclaration puis, avec Elisabeth Ormandy et Hugh Benevides, répondent aux questions.
À 20 h 24, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Chantal Cardinal