LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 3 octobre 2023
(48)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui, à 18 h 30, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Rosa Galvez (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Carignan, c.p., Galvez, Gerba, Gignac, Massicotte, McCallum, Miville-Dechêne, Sorensen, Verner, c.p. et Wells (11).

Participent à la réunion : Raymond St-Martin, greffier à la procédure, Direction des comités; Rosemonde Samedy, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 8 juin 2023, le comité poursuit son examen du projet de loi S-234, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (élimination définitive de déchets plastiques).

TÉMOINS :

Environmental Defence :

Karen Wirsig, première gestionnaire de programme, plastiques (par vidéoconférence).

Ville de Toronto :

Matt Keliher, directeur général des services de gestion des déchets solides (par vidéoconférence).

Fondation David Suzuki :

Lisa Gue, gestionnaire, Politique nationale.

Lisa Gue, Karen Wirsig et Matt Keliher font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 20 h 12, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Mireille K. Aubé