LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 19 octobre 2023
(50)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui, à 9 h 17, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Rosa Galvez (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Boisvenu, Galvez, Gignac, Massicotte, McCallum, Sorensen et Verner, c.p. (8).

Participent à la réunion : Raymond St-Martin, greffier à la procédure, Direction des comités; Jesse Good, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 8 juin 2023, le comité poursuit son examen du projet de loi S-234, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (élimination définitive de déchets plastiques).

TÉMOINS :

Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets :

Karel Ménard, directeur général (par vidéoconférence).

HP Canada :

Frances Edmonds, directrice de l’impact et du développement (par vidéoconférence).

Lavergne :

Jean-Luc Lavergne, président-directeur général et fondateur (par vidéoconférence).

Karel Ménard, Frances Edmonds et Jean-Luc Lavergne font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 10 h 43, la séance est suspendue.

À 10 h 44, conformément à l’article 12-16(1)d), du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

À 11 h 7, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Mireille K. Aubé