LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 9 novembre 2023
(53)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit à huis clos aujourd’hui, à 9 h 15, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Rosa Galvez (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Galvez, Gignac, MacDonald, Massicotte, McCallum, Miville-Dechêne et Sorensen (7).

Participent à la réunion : Raymond St-Martin, greffier à la procédure, Direction des comités; Jesse Good, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 octobre 2023, le comité entreprend son examen du projet de loi S-14, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada, la Loi sur les aires marines nationales de conservation du Canada, la Loi sur le parc urbain national de la Rouge et le Règlement sur la pêche dans les parcs nationaux du Canada.

TÉMOINS :

Parcs Canada :

Jewel Cunningham, vice-présidente, Politique stratégique et planification;

Andrew Campbell, vice-président principal, Opérations.

Jewel Cunningham fait une déclaration puis, avec Andrew Campbell, répond aux questions.

À 10 h 25, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Mireille K. Aubé