LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 30 novembre 2023
(55)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui, à 9 h 15, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Josée Verner, c.p. (vice-présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Audette, MacDonald, Massicotte, McCallum, Miville-Dechêne, Patterson (Nunavut), Verner, c.p., Wells et White (10).

Participent à la réunion : Mireille K. Aubé, greffière à la procédure, Direction des comités; Jesse Good, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 octobre 2023, le comité poursuit son examen du projet de loi S-14, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada, la Loi sur les aires marines nationales de conservation du Canada, la Loi sur le parc urbain national de la Rouge et le Règlement sur la pêche dans les parcs nationaux du Canada.

TÉMOINS :

Société pour la nature et les parcs du Canada :

Sandra Schwartz, directrice générale nationale;

Alison Woodley, conseillère stratégique principale.

Nation innue :

L'honorable Peter Penashue, c.p., négociateur;

Larry Innes, conseiller juridique (par vidéoconférence).

NunatuKavut Community Council :

Todd Russell, président;

Derek A. Simon, conseiller juridique (par vidéoconférence).

À titre personnel :

Loretta Michelin, présidente, Conseil de gestion coopérative Nunatsiavut de Parcs Canada pour la réserve de parc national Akami-Uapishku-Kakkasuak-Monts Mealy (par vidéoconférence);

Miles Anderson, éleveur local, Parc national des Prairies et membre, Comité consultatif sur la nature du Canada (par vidéoconférence).

Loretta Michelin, Miles Anderson et Sandra Schwartz font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 9 h 50, la séance est suspendue.

À 10 h 10, la séance reprend.

L'honorable Peter Penashue, c.p., et Todd Russell font chacun une déclaration puis, avec Larry Innes et Derek A. Simon, répondent aux questions.

À 11 h 18, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier intérimaire du comité,

Raymond St. Martin