LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 13 février 2024
(58)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui, à 18 h 31, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Paul J. Massicotte (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Batters, Galvez, Massicotte, Miville-Dechêne, Sorensen, Verner, c.p., Wells et White (9).

Participent à la réunion : Jesse Good, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 24 février 2022, le comité poursuit son étude sur de nouvelles questions concernant le mandat du comité. (Sujet : Changement climatique: Industrie canadienne du pétrole et du gaz)

TÉMOINS :

Ressources naturelles Canada :

Erin O’Brien, sous-ministre adjointe, Secteur des carburants;

Drew Leyburne, sous-ministre adjoint, Secteur de l'efficacité énergétique et de la technologie de l'énergie.

Environnement et Changement climatique Canada :

John Moffet, sous-ministre adjoint, Direction générale de la protection de l'environnement;

Derek Hermanutz, directeur général, Direction de l'analyse économique, Direction générale de la politique stratégique;

Lindsay Pratt, directeur, Inventaires et rapports sur les polluants, Direction générale des sciences et de la technologie.

Régie de l'énergie du Canada :

Jean-Denis Charlebois, économiste en chef.

Erin O’Brien, John Moffet et Jean-Denis Charlebois font chacun une déclaration puis, avec Derek Hermanutz et Drew Leyburne, répondent aux questions.

À 20 h 24, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Raymond St. Martin