LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 18 avril 2024
(63)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui, à 9 h 15, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Paul J. Massicotte (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Cardozo, Galvez, MacAdam, Massicotte, Miville-Dechêne, Sorensen et White (8).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice Oudar (1).

Participent à la réunion : Jesse Good, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 octobre 2023, le comité poursuit son examen du projet de loi C-226, Loi concernant l’élaboration d’une stratégie nationale visant à évaluer et prévenir le racisme environnemental ainsi qu’à s’y attaquer et à faire progresser la justice environnementale.

TÉMOINS :

Association communautaire de South Indian Lake :

Leslie W. Dysart, président-directeur général.

Première Nation des Tsleil-Waututh :

Rueben George, membre, porte-parole, Sacred Trust Initiative (par vidéoconférence).

Association canadienne des médecins pour l’environnement :

Jane McArthur, directrice du programme sur les substances toxiques (par vidéoconférence);

Dre Ojistoh Horn, médecin et membre du conseil d'administration.

Ecojustice Canada :

Me Victoria Watson, avocate-conseil à l'interne, Réforme du droit (par vidéoconférence).

Leslie W. Dysart et Rueben George font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 10 h 15, la séance est suspendue.

À 10 h 19, la séance reprend.

Ojistoh Horn et Victoria Watson font chacune une déclaration puis répondent aux questions.

À 11 h 11, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Raymond St. Martin